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Marques déposées par la société BEZIOS JM ET MJ
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DOMAINE DE LA CROIX DES MARCHANDS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CROIX DES MARCHANDS
BEZIOS JM ET MJ, EARL, Le Rivet

Numéro de dépôt :
3859230
Date de dépôt :
15/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/09/2021
DOMAINE DE LA CROIX DES MARCHANDS de BEZIOS JM ET MJ

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CROIX DES MARCHANDS

Déposée le 15 septembre 2011 par la société BEZIOS JM ET MJ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DOMAINE DE LA CROIX DES MARCHANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la société BEZIOS JM ET MJ domicilié(e) - 81600 - MONTANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 625 772 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guy DELHAYE, CABINET DELHAYE, BP 30 domicilié(e) 2 Rue Gustave de Clausade - 81800 - RABASTENS - France.

La marque DOMAINE DE LA CROIX DES MARCHANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859230.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CROIX DES MARCHANDS est expirée depuis le 15 septembre 2021.

BEZIOS JM ET MJ a également déposé les autres marques suivantes : VIGNOBLES JEROME BEZIOS , VIGNOBLES JÉROME BEZIOS , DOMAINE LA CROIX DES MARCHANDS CM DES ELEGANCE , DOMAINE LA CROIX DES MARCHANDS


BEZIOS JM ET MJ, EARL, Le Rivet - 81600 - MONTANS - France - SIREN 950625772


Guy DELHAYE, CABINET DELHAYE, BP 30 - 2 Rue Gustave de Clausade - 81800 - RABASTENS - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Vin d'appellation d'origine contrôlée GAILLAC.